Tenerrdis, en partenariat avec les pôles de compétitivité Axelera, Lyon Biopôle et Minalogic, et avec le soutien de la DRIRE Rhône-Alpes, organisent une nouvelle session de formation à la propriété industrielle. Ces formations ont pour objectif d'informer / sensibiliser les acteurs de projets collaboratifs aux problématiques juridiques, contractuelles et organisationnelles entourant la participation à ce type de projet.

Ces formations construites sur un mode participatif, s'adressent à la fois aux porteurs de projets (actuels ou futurs), mais égelment aux personnes impliquées directement ou indirectement (responsable R&D, ingénieurs, services juridiques, RH, ...) dans des projets.

Les sessions seront animées par Maître Franck Robert, avocat spécialisé dans le domaine des contrats et des nouvelles technologies.

Session 1: Confidentialité : "Pourquoi fermer la porte en sortant?"
Jeudi 29 janvier 2009, de 12h à 14h, CCI de Grenoble

Session 2 : Contrats : "La loi des parties"
Mardi 24 février 2009, de 12h à 14h, Axelera (Lyon)
Jeudi 26 février 2009, de 12h à 14h, CCI de Grenoble

Session 3 : Accords de consortium : "Désaccord ou des accords de consortium?"
Mardi 24 mars, de 12h à 14h, Axelera (Lyon)
Jeudi 26 mars, de 12h à 14h, CCI de Grenoble
L’accord de consortium fixe les règles du jeu d’un partenariat dont les auteurs font le choix de mettre de côté leurs différences pour partager leurs forces, leurs compétences, leur propriété intellectuelle dans le cadre d’un projet de développement technologique. Si les Accords de Consortium mis en place aujourd’hui, s’inspirent de ceux déjà utilisés dans les programmes de recherche européen ils présentent cependant des spécificités qui leur sont propres.
Cette formation s’adresse particulièrement aux responsables de projet et leur hiérarchie ainsi qu’aux services juridiques.
Inscriptions : http://tenerrdis.insight-outside.fr/inscriptions/

Session 4 : Brevet : "Mythe ou réalité?"
Mardi 28 avril, de 12h à 14h,(Lyon)
Jeudi 30 avril, de 12h à 14h, CCI de Grenoble

Session 5 : Logiciel : "Le logiciel ou la gestion de la complexité"
Mardi 26 mai 2009, de 12h à 14h,(Lyon)
Jeudi 28 mai 2009, de 12h à 14h, CCI de Grenoble

Session 6 : "Autres créations, autres protections" (Bases de données, droits d'auteur, semi-conducteurs, marques)
Mardi 23 juin 2009, de 12h à 14h,(Lyon)
Jeudi 25 juin 2009, de 12h à 14h, CCI de Grenoble

Session 7 : Protection des concepts "C'est une idée géniale"
Mardi 22 septembre 2009, de 12h à 14h,(Lyon)
Jeudi 24 septembre 2009, de 12h à 14h, CCI de Grenoble

Session 8 : Protéger l'exploitation d'un projet
Mardi 27 octobre 2009, de 12h à 14h,(Lyon)
Jeudi 29 octobre 2009, de 12h à 14h, CCI de Grenoble

Ci-joint : detail des sessions