Tenerrdis, en partenariat avec les pôles de compétitivité Axelera, Lyonbiopôle et Minalogic, et avec le soutien de la DREAL Rhône-Alpes, organisent une nouvelle session de formation à la propriété industrielle. Ces formations ont pour objectif d'informer / sensibiliser les acteurs de projets collaboratifs aux problématiques juridiques, contractuelles et organisationnelles entourant la participation à ce type de projet.

Ces formations construites sur un mode participatif, s'adressent à la fois aux porteurs de projets (actuels ou futurs), mais égelment aux personnes impliquées directement ou indirectement (responsable R&D, ingénieurs, services juridiques, RH, ...) dans des projets.

Les sessions seront animées par Maître Franck Robert, avocat spécialisé dans le domaine des contrats et des nouvelles technologies.

Session 1: Confidentialité : "Pourquoi fermer la porte en sortant?"
Mardi 26 janvier 2010, de 12h à 14h, CCI de Grenoble
Vendredi 29 janvier 2010, de 8h30 à 10h30, Lyonbiopôle

Session 2 : Contrats : "La loi des parties"
Mardi 23 février 2010, de 12h à 14h, CCI de Grenoble
Vendredi 26 février 2010, de 8h30 à 10h30, Axelera (Lyon)

Session 3 : Accords de consortium : "Désaccord ou des accords de consortium?"
Mardi 23 mars, de 12h à 14h, CCI de Grenoble
Vendredi 26 mars, de 8h30 à 10h30, Lyonbiopôle
L’accord de consortium fixe les règles du jeu d’un partenariat dont les auteurs font le choix de mettre de côté leurs différences pour partager leurs forces, leurs compétences, leur propriété intellectuelle dans le cadre d’un projet de développement technologique. Si les Accords de Consortium, mis en place aujourd’hui, s’inspirent de ceux déjà utilisés dans les programmes de recherche européens ils présentent cependant des spécificités qui leur sont propres.
Cette formation s’adresse particulièrement aux responsables de projet et leur hiérarchie ainsi qu’aux services juridiques.

Session 4 : Brevet : "Mythe ou réalité?"
Mardi 27 avril 2010 + Mardi 25 mai 2010, de 12h à 14h, CCI de Grenoble
Vendredi 30 avril 2010 + Vendredi 28 mai 2010, de 8h30 à 10h30, Lyon

Session 5 : Logiciel : "Le logiciel ou la gestion de la complexité"
Mardi 22 juin 2010, de 12h à 14h, CCI de Grenoble
Vendredi 25 juin 2010, 8h30 à 10h30, Axelera (Lyon)

Session 6 : "Autres créations, autres protections"
Mardi 21 septembre 2010, de 12h à 14h,CCI de Grenoble
Vendredi 24 septembre 2010, de 8h30 à 10h30, Lyonbiopôle

Session 7: Protection des concepts "C'est une idée géniale"
Mardi 19 octobre 2010, de 12h à 14h, CCI de Grenoble
Vendredi 22 octobre 2010, de 8h30 à 10h30, Axelera ( Lyon)

Session 8 : Protéger l'exploitation d'un projet
Mardi 23 novembre 2010, de 12h à 14h, CCI de Grenoble
Vendredi 26 novembre 2010, de 8h30 à 10h30, Lyonbiopôle

Detail des sessions ci-joint